MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet www.medicalprocess.fr est édité par la société Medical Process,
SAS enregistrée en France, ayant pour activité la conception, la fabrication et la distribution d’équipements médicaux et sanitaires à destination des établissements de santé et professionnels du secteur médical.

Raison sociale : Medical Process
Siège social : 211 avenue des Carrières, Z.I. de la Plaine de Caire III, 13830 Roquefort-La-Bédoule, France
Téléphone : +33 (0)9 83 98 43 56
E-mail : commercial@medicalprocess.fr
Directeur de la publication : Le représentant légal de Medical Process

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Cloudways, société spécialisée dans l’hébergement cloud sécurisé.
Adresse : Cloudways Ltd., Junction Business Centre, 1st Floor Sqaq Lourdes, St Julians STJ3334, Malta
Site web : www.cloudways.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, incluant sa structure générale, ses textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, icônes, sons et logiciels, est la propriété exclusive de Medical Process ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, ou diffusion, totale ou partielle, du site ou de son contenu, sans autorisation écrite préalable de Medical Process, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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4. Responsabilité

Medical Process s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités.
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5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires de contact ou par e-mail sont destinées à la gestion des demandes de devis, au suivi commercial et à la communication avec les clients professionnels.
Ces données ne sont ni revendues, ni transférées à des tiers non autorisés.
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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Marseille (France).